Documents Actes Administratifs

Liste des documents

• Liste des Décisions du Président et du Bureau Communautaire

  Retrou­vez l’en­semble des déci­sions prises par le président.

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• Comptes-Rendus des Conseils Communautaires

  Retrou­vez ici tous les comptes-rendus de conseils commu­nau­taires

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• Le Conseil Communautaire

  Le conseil commu­nau­taire des Portes du Luxem­bourg est composé de 73 conseillers commu­nau­taires iss...

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• Délibérations du Conseil Communautaire

  Retrou­vez ici toutes les déli­bé­ra­tions du Conseil Commu­nau­taire

  14 fichiers

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• Délibérations des Modalités de Publicité des Actes

  Déli­bé­ra­tions portant sur les moda­li­tés de publi­cité des actes pour les...

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