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URBANISME

Documents liés à l'urbanisme

  • Instruction des autorisations d'urbanisme

    Communes adhérentes au service d'instruction mutualisé

  • Documents d'urbanisme

    informations générales sur les documents d'urbanisme du territoire

  • plan local d'urbanisme intercommunal

    documents issus du plan local d'urbanisme intercommunal PLUi

  • Carte communale de Pure approuvée

    Carte communale de Pure approuvée le 27 septembre 2018

  • Plan Local d'Urbanisme d'Auflance

    test

    PLU d'Auflance

  • Carte communale d'Amblimont approuvée

    Carte communale d'Amblimont (commune de Mouzon) approuvée le 21 septembre 2017

  • Révision allégée du Plan Local d'Urbanisme de Carignan

    Projet arrêté de révision allégée du plan local d'urbanisme de Carignan soumis à enquête publique du 17 août au 15 septembre 2020.

    Projet arrêté par délibération du 20 février 2020 et préalablement soumis à l'avis des personnes publiques associées.

    Objet de la révision allégée:

    • Cette procédure a été engagée pour revoir la surface de vente autorisée des commerces en zone urbaine mixte UB, à des fins d'attractivité économique de ce centre-bourg important à l'échelle du territoire intercommunal.
  • Plan Local d'Urbanisme de Douzy

    test

    ÉVOLUTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE DOUZY

    CONCERTATION PUBLIQUE

    Trois procédures d'évolution du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Douzy ont été lancées par les délibérations de février 2017 et par l'arrêté n°2021/77 du Président de la Communauté de Communes des Portes du Luxembourg.

    Leur principal objectif est de permettre la bonne implantation de deux projets photovoltaïques sur le territoire, l'un sur le secteur de la Zone d'Activités Economique (ZAC) et l'autre sur le secteur de l'aérodrome.

    Les trois procédures sont les suivantes :

    • -Une révision allégée concernant le secteur de la ZAC de Douzy, à l'entrée ouest de Douzy.
    • -Une révision allégée concernant le secteur de l'aérodrome.
    • -Une modification de droit commun pour le projet concernant le secteur de la ZAC de Douzy.

    Dans ce cadre, une concertation est ouverte afin d'informer le public et de lui permettre de contribuer à cette procédure.

    Un registre de concertation à feuillets non mobiles, destiné à recueillir les observations de toute personne intéressée, et un dossier de concertation seront tenus à la disposition du public au siège de la Communauté de Communes des Portes du Luxembourg, aux heures et jours habituels d'ouverture. Le dossier de concertation publique sera également consultable en ligne, via site internet de la CCPL.

    Il est aussi possible d'écrire au Président de la Communauté de Communes par courrier ou par courriel :

    contact@portesduluxembourg.fr

    Communauté de Communes des Portes du Luxembourg

    37ter, Avenue du Général de Gaulle

    08110 CARIGNAN